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Les Conditions Générales d'Utilisation

Les conditions générales d'utilisation (CGU) du site Ency-Diabète:

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,Ency-Diabète met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de Ency-Diabète à l’adresse URL suivante https://www.ency-diabete.com/ implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

  1. La structure générale du site Ency-Diabète, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site Ency-Diabète, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Zaibet Haroune et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  2. Les marques "Ency-Diabète", "www.ency-diabete.com/" sont des marques déposées par Zaibet Haroune.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
  3. Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.
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Ency-Diabètes: Les Conditions Générales d'Utilisation
Les Conditions Générales d'Utilisation
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